Conditions Générales de Vente
Article 1 — Objet Les présentes conditions générales de vente régissent les prestations proposées par Frédéric Raignault, entrepreneur individuel (SIRET 523 698 975 00043), à toute personne (ci-après "le client") sollicitant un accompagnement via le site frederic-raignault.com, par téléphone, par email ou directement au cabinet. Article 2 — Prestations proposées Séances individuelles :Coaching de conscience (à distance ou en présentiel) : 1h30 — 85€Kinésiologie énergétique simple (à distance ou en présentiel) : 1h15 — 75€Kinésiologie énergétique approfondie (à distance ou en présentiel) : 2h minimum — 100€Massage aux bols tibétains (en présentiel) : 40 min — 60€ / 1h — 80€ / 1h30 — 110€ / 2h — 135€Voyage sonore / Sound Healing individuel : 1h — 70€Sono-Yin Yoga individuel : 1h30 — 60€Séances collectives :Voyage sonore / Sound Healing collectif : 1h — 15€ par personneSono-Yin Yoga collectif : 1h30 — 15€ par personne ; carnet de 10 cours : 135€Groupes : au forfait, sur devisForfaits (accompagnements suivis, à distance ou en présentiel) :Formule Déclic : 6 séances (1 kinésiologie approfondie + 5 coachings de conscience) — 500€Formule Inspiration : 10 séances (2 kinésiologies approfondies + 8 coachings de conscience) — 830€Formule Odyssée : 15 séances (3 kinésiologies + 12 coachings de conscience) — 1220€Chèques cadeaux : valables 6 mois à compter de la date d'achat. Ces prestations sont des accompagnements de bien-être et de développement personnel. Elles ne constituent ni un acte médical, ni un diagnostic, ni un traitement, et ne se substituent pas à un suivi médical ou psychologique. Article 3 — Tarifs Les tarifs sont indiqués en euros, TVA non applicable (article 293 B du CGI). Le tarif applicable est celui en vigueur au moment de la prise de rendez-vous ou de l'achat. Article 4 — Modalités de paiement Le règlement s'effectue en ligne par carte bancaire lors de la réservation (paiement sécurisé), ou directement auprès du praticien selon les modalités convenues avec lui. Article 5 — Prise de rendez-vous Le rendez-vous peut être pris en ligne via l'outil de réservation du site, par téléphone au +262 6.93.45.26.07 ou par email à contact@frederic-raignault.com. Une confirmation est envoyée au client par email. Article 6 — Annulation et report Un rendez-vous peut être annulé ou reporté librement jusqu'à 48 heures avant l'heure prévue. En deçà de ce délai, ou en cas d'absence non signalée, la séance est considérée comme due. Article 7 — Droit de rétractation Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose en principe d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation. Toutefois, s'agissant d'une prestation à une date et une heure déterminées, et si le client demande expressément le début de la prestation avant l'expiration de ce délai, le droit de rétractation peut ne pas s'appliquer une fois la séance réalisée, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation. Article 8 — Remboursement En cas d'empêchement du praticien, un nouveau rendez-vous est proposé au client sans frais, ou la séance déjà réglée est remboursée. Ces prestations ne sont pas prises en charge par l'Assurance Maladie. Certaines mutuelles peuvent participer selon leurs conditions propres. Article 9 — Responsabilité L'accompagnement proposé repose sur l'engagement personnel du client. Frédéric Raignault ne peut garantir de résultat, celui-ci dépendant de la situation propre à chaque personne. Article 10 — Médiation de la consommation Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation CNPM Médiation Consommation :https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/ Article 11 — Droit applicable Les présentes CGV sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l'éditeur.
Nature de la prestation Les séances proposées par Frédéric Raignault sont des prestations de service immatérielles. Il n'existe pas de "retour" au sens commercial du terme. Annulation par le client Un rendez-vous peut être annulé ou reporté librement, sans frais, jusqu'à 48 heures avant l'heure prévue. En cas d'annulation tardive ou d'absence non signalée, la séance est considérée comme due. Annulation par le praticien En cas d'empêchement de Frédéric Raignault, le client est prévenu dans les meilleurs délais et se voit proposer un nouveau rendez-vous, sans frais. Remboursement Une séance réglée et non réalisée du fait du praticien est intégralement remboursée, ou reportée au choix du client. Une séance réalisée n'est pas remboursable, la prestation ayant été fournie. Contact Pour toute question relative à l'annulation ou au remboursement : contact@frederic-raignault.com ou +262 6.93.45.26.07.
